Le Conseil Municipal de la Commune se réunira en séance le :

MERCREDI 5 JUILLET 2017 A 19H

L’ordre du jour est le suivant :

                           –  Appel nominal.

– Désignation du secrétaire de séance.

–  Procès-verbal de la séance du 2 mai 2017 – adoption.

• Convention Ludisport – année scolaire 2017/2018.
• Centre de loisirs – tarifs 2017-2018.
• SDE 76 – convention éclairage public – rue du Commerce.
• CODAH – conseillers communautaires – élection.
• CODAH – convention d’occupation temporaire – station de recharge pour véhicules électriques.

• Foncier – terrain – rue Roger Cuvelier.
• Foncier – terrain – parcelle B 1559 – Evers.
• DETR – subvention tir à l’arc.

Dès le jour de votre 16ème  anniversaire, garçons ou filles

Présentez vous à la Mairie  de votre domicile avec une pièce d’identité, le livret de famille de vos parents afin de procéder au recensement.

Une attestation de recensement vous sera délivrée par la Mairie. Elle vous sera indispensable pour vous inscrire aux examens et concours de la fonction publique :

BEP, BAC, Permis de conduire.

Dès le jour de votre 16ème  anniversaire, garçons ou filles

Présentez vous à la Mairie  de votre domicile avec une pièce d’identité, le livret de famille de vos parents afin de procéder au recensement.

Une attestation de recensement vous sera délivrée par la Mairie. Elle vous sera indispensable pour vous inscrire aux examens et concours de la fonction publique :

BEP, BAC, Permis de conduire.

le bureau de poste d’Epouville  retrouve ses horaires à compter du

jeudi 26 janvier 2017

Lundi 9H45-12H00   14H00-17H00

Mardi 9H00-12H00   14H00-17H00

Mercredi 09H00-12H00

Jeudi 9H00-12H00   14H00-17H00

Vendredi 9H00-12H00   14H00-17H00

Samedi  9H00-12H00

Il sera procédé du mardi 8 novembre 2016 au jeudi 8 décembre 2016 inclus, à une enquête publique concernant la réalisation d’un ouvrage de lutte contre les inondations sur le bassin versant de la Lézarde nord et RD52, une déclaration d’intérêt général, une déclaration d’utilité publique et une enquête parcellaire présentée par la Communauté d’Agglomération Havraise.  Les ouvrages de ce programme permettront de maîtriser les ruissellements pour des pluies d’occurrence décennale, et éviter le risque de pollution du milieu naturel lié aux ruissellements. Il contribuera à réduire la fréquence et l’ampleur des inondations sur les communes de Manéglise et Epouville.

Pendant la durée de l’enquête, le dossier et un registre sont déposés à la mairie, où les intéressés peuvent en prendre connaissance aux jours et heures habituels d’ouverture des bureaux.

Des informations relatives au projet peuvent être consultées sur le site internet de la préfecture (www.seine-maritime.gouv.fr).

L’INSEE réalise entre le 19 septembre 2016 et le 16 septembre 2017, une enquête sur la consommation et le budget des ménages. L’enquête à pour objectif de connaître le poids des  grands postes de consommation et ainsi permettre de comparer les niveaux de vie et les choix des consommateurs des diverses catégories de ménages.

Un enquêteur de l’INSEE prendra contact avec certains d’entre vous. Il sera muni d’une carte officielle l’accréditant

Nous vous remercions par avance du bon accueil que vous lui réserverez.

POUR INFORMATION

Entre octobre 2016 et mars 2017,                                               

L’INSEE (Institut national de la statistique et des études économiques) en partenariat avec la Direction de l’animation de la recherche, des études et des statistiques (Dares), réalise une enquête statistique  (obligatoire) sur l’accès des adultes à la formation.

Certains ménages de notre commune seront interrogés en face à face par Madame Sarah MARTEAUX, enquêtrice de l’Insee, munie d’une carte officielle. Ces ménages seront prévenus individuellement par lettre et informés du nom de l’enquêteur.

Les réponses fournies lors des entretiens resteront confidentielles.

Merci aux ménages contactés de réserver le meilleur accueil à Mme Sarah MARTEAUX

Le public est informé que, par délibération du conseil municipal en date du 31 août 2016, la modification n° 2 du Plan Local d’Urbanisme avec mise à disposition a été prescrite.

La phase de mise à disposition se déroulera à la Mairie d’Epouville pendant une durée de trente-deux jours (32) jours, du lundi 10 octobre 2016 au jeudi 10 novembre 2016 (inclus). Le dossier pourra y être consulté du lundi au vendredi de 9h à 17h et le samedi de 10h à 12h.

Les personnes qui auraient des observations à formuler sont invitées à les consigner sur un registre mis à leur disposition à la Mairie aux jours et heures susvisés.