Le forum des Associations se tiendra le :

Samedi 12 juin 2021 de 10h à 18h parking des écoles, entrée libre.

PROGRAMME DU FORUM DES ASSOCIATIONS

1) DEMANDE D’ADHÉSION AU SDE 76 DE LA COMMUNE DE SAINT VALÉRY EN CAUX 

Le conseil municipal accepte l’adhésion de la commune de Saint-Valery-en-Caux au SDE76 et accepte d’étendre le périmètre de l’adhésion de la Communauté de communes de la Côte d’Albâtre à la commune de Saint-Valery-en-Caux.

2) FONCIER – PROPOSITION ACQUISITION RPA PAR SÉMINOR 

Madame le Maire a présenté la demande au Conseil Municipal afin que la commune décide de la vente du terrain d’assise ou bien de sa conservation en pleine propriété.

Maître François GILLOT, Notaire de la Commune est venu exposer les aspects juridiques de ce dossier.

Le conseil municipal a l’unanimité décide de ne pas vendre cette parcelle de terrain cadastrée

B 1201 d’une contenance de 3 791 m² à SEMINOR.

3) TRANSFERT DE VOIRIES – COMMUNES MEMBRES DE LA COMMUNAUTÉ URBAINE 

Le conseil municipal décide d’autoriser le transfert en pleine propriété, à titre gracieux, des

13 183 mètres linéaires de voirie de la commune d’EPOUVILLE, au profit de la Communauté Urbaine Le Havre Seine Métropole.

4) SALLES MUNICIPALES – CAUTIONS 

Les cautions pour toutes les salles municipales ont été votées.

Il serait demandé les cautions suivantes :

• Salles Raimbourg et Grimaux : 400 €
• Salle Arsène Lupin : 600 € 

5) SUBVENTION EXCEPTIONNELLE – ASSOCIATION AGRÉÉE POUR LA PECHE ET LA PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE « LA LÉZARDE » 

L’association agréée pour la Pêche et la Protection du Milieu Aquatique, représentée par                M. Eugène LEROY, Président, dont le siège social est situé à Harfleur – 14 avenue de la Résistance, a pour but le rempoissonnement de la Lézarde, d’assurer une campagne de nettoyage des tronçons publiques, la présence de 5 gardes assermentés qui ont pour rôle de contrôler les pêcheurs, de faire respecter la règlementation et la lutte contre le braconnage et de détecter les pollutions.

Le conseil municipal à l’unanimité décide d’accorder une subvention de 200 €.

6) ATTRIBUTION DE VÉHICULE DE FONCTION

Considérant que l’exercice des fonctions du Secrétaire Général de Mairie justifie la mise à disposition d’un véhicule de fonction.

Le conseil municipal à l’unanimité confirme l’autorisation donnée au Secrétaire Général de Mairie d’utiliser un véhicule de fonction mis à sa disposition pour son usage professionnel et ses déplacements privés.

7) COOPÉRATIVE NORD SEINE FORET

Nord Seine Forêt 2a est une coopérative forestière. Elle a été créée par des propriétaires forestiers soucieux de valoriser au mieux leur patrimoine. Grace à la force du regroupement et à la mise en commun de moyens, les propriétaires forestiers, associés-coopérateurs, disposent d’un outil à leur service. C’est pour eux, la garantie de disposer de professionnels formés et compétents dont la recherche de performance se fait dans l’intérêt des sylviculteurs.

L’adhésion est de 18 € payable qu’une seule fois.

Le conseil municipal à l’unanimité décide de signer ce bulletin d’adhésion.

Mercredi 19 mai, l’entraîneur des gardiens de l’équipe de France Féminine, Gilles Fouache, est venu animé l’entraînement de l’école de foot. La mairie a offert un sac pique-nique aux près de 80 jeunes footballeurs. Retour en vidéo ci-dessous.

Cliquez pour voir le courrier « info USE« 

Le Conseil Municipal de la Commune se réunira à la Salle Arsène Lupin à huis clos en séance le :

MARDI 18 MAI 2021 A 19H00

L’ordre du jour est le suivant :

–  Appel nominal.

–  Désignation du secrétaire de séance.

–  Procès-verbal de la séance du 13 Avril 2021 – adoption.

– Information.

• Demande d’adhésion au SDE 76 de la commune de Saint-Valéry-en-Caux.
• Foncier – proposition acquisition RPA par Séminor.
• Transfert de voiries – communes membres de la CU.
• Salles municipales – cautions.
• Subvention exceptionnelle – association agréée pour la pêche et la protection du milieu aquatique « LA LÉZARDE ».

6) Attribution d’un véhicule de fonction.

7) Adhésion Coopérative Nord Seine Forêt.

Questions diverses.

Informations.

SOMMAIRE :

I. Le cadre général du budget

II. La section de fonctionnement

1. Généralités
2.  Les principales dépenses et recettes de la section
3. La fiscalité
4. Les dotations de l’Etat et autres recettes
5.  Les subventions attribuées

III. La section d’investissement

1. Généralités
2. Une vue d’ensemble de la section d’investissement
3. Les principales actions de l’année 2021
4. Les subventions d’investissements prévues
5. Le cadre général du budget

L’article L. 2313-1 du CGCT prévoit qu’une présentation brève et synthétique retraçant les informations financières essentielles soit jointe au budget primitif afin de permettre aux citoyens d’en saisir les enjeux. La présente note répond à cette obligation pour la commune d’Epouville, elle est également disponible sur le site internet de la ville. Le budget primitif retrace l’ensemble des dépenses et des recettes autorisées et prévues pour l’année 2021. Il respecte les principes budgétaires : annualité, universalité, unité, équilibre et antériorité.  Le budget primitif constitue le premier acte obligatoire du cycle budgétaire annuel de la collectivité. Il doit être voté par l’assemblée délibérante avant le 15 avril de l’année à laquelle il se rapporte, ou le 30 avril l’année de renouvellement de l’assemblée, et transmis au représentant de l’État dans les 15 jours qui suivent son approbation. Par cet acte, le maire, ordonnateur, est autorisé à effectuer les opérations de recettes et de dépenses inscrites au budget, pour la période qui s’étend du 1er janvier au 31 décembre de l’année civile. Le budget 2021 a été voté le 13 avril 2021 par le Conseil municipal. Il peut être consulté sur simple demande à la mairie aux heures d’ouvertures des bureaux.

Il a été établi avec la volonté :

–  de maitriser les dépenses de fonctionnement tout en maintenant le niveau et la qualité des services rendus aux habitants ;

–  de contenir la dette en ne recourant pas cette année à l’emprunt ;

–  de mobiliser des subventions auprès du Conseil départemental, de la Région et de l’Etat chaque fois que possible.

Les sections de fonctionnement et investissement structurent le budget de notre collectivité. D’un côté, la gestion des affaires courantes (ou section de fonctionnement), incluant notamment le versement des salaires des agents de la commune.  De l’autre, la section d’investissement qui a vocation à préparer l’avenir.

Le budget primitif 2021 s’équilibre :

– à 3 306 050,33 € en section de fonctionnement

– à 654 244.28 € en section d’investissement

II. La section de fonctionnement

1. Généralités 

Le budget de fonctionnement permet à notre collectivité d’assurer le quotidien.

La section de fonctionnement regroupe l’ensemble des dépenses et des recettes nécessaires au fonctionnement courant et récurrent des services communaux.

Pour la commune d’Epouville :

Les recettes de fonctionnement correspondent aux sommes encaissées au titre des prestations fournies à la population (restauration scolaire, centre de loisirs, animations culturelles, location de salle, loyers des médicaux et para médicaux…), aux impôts locaux, aux dotations versées par l’Etat, à diverses subventions.

Le montant prévisionnel des recettes de fonctionnement pour l’année 2021 s’élève à 3 306 050.33€.

Les dépenses de fonctionnement sont constituées par les salaires des agents municipaux, l’entretien, la maintenance et la consommation énergétique des bâtiments communaux, les achats de matières premières et de fournitures, les prestations de services effectuées, les subventions versées aux associations et les intérêts des emprunts à payer.

Les dépenses de personnel (chapitre 012) représentent environ 50 % des dépenses de fonctionnement de la commune. La commune emploie 33 agents titulaires, 5 agents contractuels « école », 17 agents contractuels « animation (pour le centre de loisirs intercommunal), 1 agent en emploi aidé.

Le montant prévisionnel des dépenses de fonctionnement pour l’année 2020 s’établit à 3 306 050.33€.

Les recettes de fonctionnement de la commune ont beaucoup baissé ces dernières années, en particulier depuis 2014 du fait notamment de la baisse constante des dotations de l’Etat notamment la Dotation Globale de Fonctionnement appelé plus communément DGF.

On constate aussi pour la commune une forte augmentation du chapitre 014. Cette augmentation est consécutive à la création de la nouvelle communauté (Le Havre Seine Métropole) qui est composée de 54 communes et dont les compétences sont plus élargies que l’ancienne communauté (CODAH).

Il existe trois principaux types de recettes pour la commune :

– Les impôts locaux ;

– Les dotations versées par l’Etat ;

– Les recettes encaissées au titre des prestations fournies à la population (produits des domaines).

2. Les principales dépenses et recettes de la section de fonctionnement :

3. La fiscalité 

Concernant la fiscalité en 2021, les taux d’imposition pour les taxes foncières sur le bâti et non bâti à savoir :

Taxe sur le foncier bâti : 51.55 %

Taxe sur le foncier non bâti : 50.13 %

4. Les dotations de l’Etat et autres ressources 

Les dotations attendues de l’Etat, du Département et des communes (pour notamment le centre de loisirs intercommunal) s’élèveront à 544 000,00 €.

5. Les subventions attribuées

Le Conseil municipal a voté une somme de 21 000 € au titre des subventions communales (article 6574) réparti comme suit :

Vie scolaire : 6 038 €

Associations sportives : 8576 € dont 1 200 € pour les clubs avec des sections handicap

Autres associations : 6114 €

Subventions imprévues : 272€

TOTAL : 21 000 €

Le solde des subventions imprévues permettra de pouvoir attribuer des subventions en cours d’année en cas de besoin en prenant bien évidemment la délibération correspondante.

III. La section d’investissement

1. Généralités 

Le budget d’investissement prépare l’avenir. Contrairement à la section de fonctionnement qui implique des notions de récurrence et de quotidienneté, la section d’investissement est liée aux projets de la commune à moyen ou long terme.

Elle concerne des actions, dépenses ou recettes, à caractère exceptionnel. Pour un foyer, l’investissement a trait à tout ce qui contribue à accroître le patrimoine communal.

Le budget d’investissement de la commune regroupe :

– En dépenses : toutes les dépenses faisant varier durablement la valeur ou la consistance du patrimoine de la collectivité. Il s’agit notamment des acquisitions de mobilier, de matériel, d’informatique, de véhicules, de biens immobiliers, d’études et de travaux soit sur des structures déjà existantes, soit sur des structures en cours de création.

– En recettes : deux types de recettes coexistent : les recettes dites patrimoniales, telles que les recettes perçues en lien avec les permis de construire (taxe d’aménagement) et celles suite aux biens communaux vendus, et les subventions d’investissement perçues en lien avec les projets d’investissement retenus.

2.Une vue d’ensemble de la section d’investissement :

3. Les principales actions de l’année 2021 sont les suivantes :

–  Travaux dans les écoles ;

–  Achat d’un bois (pour préserver la ceinture verte) ;

–  Vidéo protection ;

–  Mobilier et matériel informatique

A tous ces travaux se rajouteront des travaux de réfection de voirie et de trottoirs qui seront pris en charge par la nouvelle communauté de commune Le Havre Seine Métropole dont c’est la compétence.

4. Les subventions d’investissements prévues 

52 000.00 € pour les travaux par le département au titre de la DETR et la dotation pour les permis de construire versé par la communauté urbaine.

SOMMAIRE :

I. Le cadre général du budget

II. La section de fonctionnement

1.  Généralités
2.  Les principales dépenses et recettes de la section
3. La fiscalité
4. Les dotations de l’Etat at autres recettes
5.  Les subventions attribuées

III. La section d’investissement

1. Généralités
2. Une vue d’ensemble de la section d’investissement
3. Les principales actions de l’année 2019.
4. La dette

I. Le cadre général du budget

L’article L. 2313-1 du CGCT prévoit qu’une présentation brève et synthétique retraçant les informations financières essentielles soit jointe au budget primitif afin de permettre aux citoyens d’en saisir les enjeux.

La présente note répond à cette obligation pour la commune d’Epouville, elle est également disponible sur le site internet de la ville.

Le compte administratif 2020 retrace l’ensemble des dépenses et recettes réalisées par la commune entre le 01 janvier et le 31 décembre 2020.

Le compte administratif a été voté le 13 avril 2021 par le Conseil municipal. Il peut être consulté sur simple demande à la Directrice Générale des Services de la mairie aux heures d’ouvertures des bureaux.

II. La section de fonctionnement

1. Généralités 

Le budget de fonctionnement permet à notre collectivité d’assurer le quotidien.

La section de fonctionnement regroupe l’ensemble des dépenses et des recettes nécessaires au fonctionnement courant et récurrent des services communaux.

Pour la commune d’Epouville : 

 Les recettes de fonctionnement correspondent aux sommes encaissées au titre des prestations fournies à la population (restauration scolaire, centre de loisirs, animations culturelles, location de salle, loyers des médicaux et para médicaux…), aux impôts locaux, aux dotations versées par l’Etat, à diverses subventions.

Les recettes de fonctionnement pour l’année 2020 s’élèvent à 3 437 291.96 €.

Les dépenses de fonctionnement sont constituées par les salaires des agents municipaux, l’entretien, la maintenance et la consommation énergétique des bâtiments communaux, les achats de matières premières et de fournitures, les prestations de services effectuées, les subventions versées aux associations et les intérêts des emprunts à payer. Les dépenses de fonctionnement pour l’année 2020 représentent 2 576 708.68 €.

Les dépenses de personnel (chapitre 012) représentent environ 55 % des dépenses de fonctionnement de la commune. La commune emploie 33 agents titulaires, 5 agents contractuels « école », 20 agents contractuels « animation (pour le centre de loisirs intercommunal et les TAP jusque début juillet 2018), 2 agents en emploi aidé.

Au final, l’écart entre le volume total des recettes de fonctionnement et celui des dépenses de fonctionnement constitue l’auto financement c’est-à-dire la capacité de la commune à financer elle-même ses projets d’investissement sans recourir nécessairement à un emprunt nouveau.

Pour l’année 2020, la commune dégage un excédent de fonctionnement de 652 345,01 €.

Les recettes de fonctionnement de la commune ont beaucoup baissé ces dernières années.

Il existe trois principaux types de recettes pour la commune :

– Les impôts locaux ;

– Les dotations versées par l’Etat ;

– Les recettes encaissées au titre des prestations fournies à la population (produits   des domaines).

L’augmentation sur le chapitre 73 s’explique par la création d’un lotissement et la venue donc de nouveaux habitants.

2. Les principales dépenses et recettes de la section de fonctionnement :

3. La fiscalité 

Concernant la fiscalité en 2020, les taux d’imposition pour les taxes d’habitation, foncières sur le bâti et non bâti restent au même taux qu’en 2019, à savoir :

Taxe d’habitation : 12 %

Taxe sur le foncier bâti : 24 %

Taxe sur le foncier non bâti : 48 %

4. Les dotations de l’Etat et autres ressources

Les dotations de l’Etat, du Département et des communes (pour notamment le centre de loisirs intercommunal) s’élèvent à 612 141.85 €

5. Les subventions attribuées

Le Conseil municipal a voté une somme de 28 000,00 € au titre des subventions communales (article 6574) réparti comme suit :

Vie scolaire : 6 098€ auquel se rajoute la somme de 675 € en subvention exceptionnelle

Associations sportives : 7 772 €

Autres associations : 7 146 €

Subventions imprévues : 6 309 €

Au cours de l’année 2020, il n’y a pas eu besoin d’utiliser tout ou partie de la somme réservée pour les subventions imprévues.

III. La section d’investissement

1. Généralités 

Le budget d’investissement prépare l’avenir. Contrairement à la section de fonctionnement qui implique des notions de récurrence et de quotidienneté, la section d’investissement est liée aux projets de la commune à moyen ou long terme.

Elle concerne des actions, dépenses ou recettes, à caractère exceptionnel. Pour un foyer, l’investissement a trait à tout ce qui contribue à accroître le patrimoine communal.

Le budget d’investissement de la commune regroupe :

– En dépenses : toutes les dépenses faisant varier durablement la valeur ou la consistance du patrimoine de la collectivité. Il s’agit notamment des acquisitions de mobilier, de matériel, d’informatique, de véhicules, de biens immobiliers, d’études et de travaux soit sur des structures déjà existantes, soit sur des structures en cours de création.

– En recettes : deux types de recettes coexistent : les recettes dites patrimoniales, telles que les recettes perçues en lien avec les permis de construire (taxe d’aménagement) et celles suite aux ventes de biens communaux, et les subventions d’investissement perçues en lien avec les projets d’investissement retenus.

2. Une vue d’ensemble de la section d’investissement :

Le résultat d’investissement pour l’année 2020 fait apparaître lui un déficit de 56 228.64 €.

3. Les principales actions de l’année 2019 ont été les suivantes :

– Travaux dans les écoles ;

– Fenêtres dans un bâtiment communal ;

– Matériel et mobilier pour les équipements municipaux

4. La dette

 Le remboursement du capital des emprunts en cours de la commune représente 186 789.07 €.

COMMENT PRENDRE RDV AU CENTRE DE VACCINATION STADE OCEANE

Pour ce mois d’avril, n’hésitez pas à participer au défi « NOUS on dit zéro gâchis ». Vous trouverez des infos de cette initiative de la CU sur ce lien.

Vous pouvez dès à présent vous équiper d’un composteur grâce à l’opération « tous au compost » donc vous trouverez les détails ici.

Retrouvez plus d’informations sur notre page facebook.

Message de la CU:

« Dès le mardi 6 avril, les habitants de la Communauté urbaine pourront être vaccinés au stade Océane en collaboration avec l’ARS, Sextant 76 et le groupe hospitalier du Havre.

La vaccination sera possible du lundi au vendredi de 9h à 19h00 et le samedi de 9h à 16h, uniquement sur rendez-vous via le site Doctolib.fr ou en appelant la plateforme régionale de l’ARS au 02 19 46 11 56 (du lundi au vendredi de 8h00 à 18h00) ou le 0 800 009 110 (numéro vert accessible de 6h à 22h 7 jours sur 7).

Dans un premier temps, la vaccination sera ouverte aux personnes de plus de 70 ans ainsi qu’aux personnes de plus de 50 ans présentant un facteur de comorbidité. Cette limite d’âge sera appelée à évoluer dans le temps, en fonction du nombre de doses dont nous disposerons effectivement. Le stade Océane n’effectuera, pour le moment, que des primo-injections.

En ce qui concerne les modalités de transport, des navettes gratuites seront mises en place depuis la gare du Havre jusqu’au stade toutes les 15 minutes. Le service Mobifil sera exceptionnellement mis à disposition des personnes ayant des difficultés pour se déplacer ou qui ne disposeraient d’aucun moyen de locomotion ni de ligne de transport en commun régulière leur permettant de s’acheminer jusqu’au stade Océane. Pour en bénéficier, il conviendra de prendre rendez-vous auprès de LiA au 02 35 22 34 34. Pour ceux qui se rendront au stade Océane avec leur véhicule personnel, un parking gratuit sera bien sûr disponible sur place. »