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Actualités

PETANQUE03/11/2011

AGENDA de Novembre:
- 5 Novembre : Concours contre St-Nicolas à Epouville
- 11 Novembre : concours ouvert à tous : Jet du but 13h45
- 26 Novembre : Assemblée Générale.

COLIS DES ANCIENS03/11/2011

Les inscriptions se font auprès de la mairie du 2 au 15 novembre 2011, pour les personnes àgées de 68 ans et plus.
La distribution se fera le jeudi 15 décembre 2011 à la salle Léon Boulanger, rue Henri Ternon.

DECHETTERIE03/11/2011

A compter du 7 novembre 2011,la déchetterie de MONTIVILLIERS modifie ses horaires.

Voir le détail à la rubrique concernée.

ENQUÊTE INSEE11/10/2011

Du 10 octobre au 23 décembre 2011, l'INSEE réalise une importante étude sur l'usage de l'information dans la vie quotidienne en France.

L'objectif est de recueillir des données précises sur l'utilisation de l'information dans la vie quotidienne (notices d'appareils ménagers, journaux, formulaires administratifs, etc...)

Dans notre commune, quelques ménages seront sollicités. Un enquêteur de l'INSEE, chargé de les interroger, prendra contact avec certains d'entre vous. Il sera muni d'une carte officielle l'accréditant. Il est tenu au secret professionnel. L'exploitation des données sera menée de façon à préserver l'anonymat des répondants.

Nous vous remercions par avance du bon accueil que vous réserverez à cet enquêteur.

Comptes Rendus

CONSEIL MUNICIPAL DU 24 JANVIER 201221/02/2012

1)Budget 2012 - engagement des crédits d'investissement dans la limite de ceux inscrits au budget 2011 Comme chaque année, afin d'assurer la continuité de la politique d'investissement de la Commune, le conseil municipal décide, dans l'attente du vote du budget 2012, d'engager certaines dépenses dans la limite de 1/5ème des investissements inscrits en 2011. 2)Ancien complexe sportif - projet d'aménagement foncier - vente du terrain La mise en service du nouveau complexe sportif d'EPOUVILLE a libéré l'espace de l'ancien stade Claude-Bréant. Un appel à projet a été lancé dans la presse 18 novembre 2011 proposant de faire une offre d'achat à la Commune pour la construction d'un lotissement comprenant : -1 ou 2 bâtiment(s) à usage collectif (R+1+C) pour 16 logements ; -15 pavillons en locatif sur terrain de 300 à 400 m2 ; -15 pavillons en accession sur terrain de 600 à 700 m2 ; -6 parcelles libres de construction. Le conseil municipal a décidé par 14 voix POUR et 7 ABSTENTIONS , * La cession d'une parcelle de terrain d'une superficie d'environ 2 HA, à prélever dans la parcelle cadastrée B 1471, lieudit « la grange Dixmeresse » à la société ICADE PROMOTION LOGEMENT à ROUEN, Sous réserves de la validation du plan de délimitation du géomètre par les deux parties et d'une architecture conforme aux souhaits du conseil municipal. *Autorise le maire à signer l'acte à intervenir à la SCP De GRIMAUDET de ROCHEBOUET et LUTIN-LEMAGNENT, notaires à MONTIVILLIERS 3)Tableau des effectifs du personnel communal - adoption M le Maire présente au conseil municipal le tableau des effectifs du personnel communal en vigueur au 1er janvier 2012 et qui sera annexé au budget 2012. 4)CODAH - bassin versant Lézarde-Nord - ouvrage BVD AMO5PI - parcelle communale ZB12 - servitude d'inondabilité Le conseil municipal autorise la cession d'une partie de la parcelle cadastrée ZB12 soit 1006m2, emprise nécessaire à la réalisation d'un ouvrage et une servitude de 1188m2 au profit de la CODAH. 5)Installation téléphonique de la Mairie - renouvellement - contrat Suite à une consultation d'entreprises en vue du remplacement de l'installation téléphonique de la Mairie, le conseil municipal retient l'offre de La société AJ PHONE au HAVRE dans le cadre d'un contrat de location. 6)CODAH - budget primitif 2012 - communication Le conseil municipal prend acte de la communication du budget primitif 2012 de la CODAH.