RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

Le Conseil Municipal de la Commune se réunira en séance le :

MARDI 10 DÉCEMBRE 2019 A 19H

L’ordre du jour est le suivant 

  • Appel nominal.
  • Désignation du secrétaire de séance.
  • Procès-verbal de la séance du 29 octobre 2019 – adoption.

1) Communauté urbaine – attribution de compensation.

2) Communauté urbaine – convention cadre – éclairage public départemental.

3) Participation travaux rénovation du moulin de la Drille.

4) Affaires scolaires – frais de scolarité – année 2019-2020.

5) Affaires générales – appel de charges du Pôle Médical.

6) Foncier – régularisation des parcelles – chemin du Gray.

7) Affaires générales – recensement – indemnités à verser aux agents recenseurs.

8) Bois du Roulle – achat.

9) Finances – budget 2020 – engagement des crédits d’investissement.

10) Budget 2019 – décision modificative.