REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

     Le Conseil Municipal de la Commune se réunira en séance le :

 MARDI 20 DÉCEMBRE 2016 A 19H

  L’ordre du jour est le suivant

– Appel nominal

– Désignation du secrétaire de séance.

– Procès-verbal de la séance du 27 septembre 2016 – Adoption

  • CODAH – convention sport – subvention.
  • CODAH – marché – vêtements de travail.
  • CODAH – modification des statuts.
  • Foncier – servitude Icade.
  • Foncier – vente parcelle B 668.
  • PLU – approbation de la modification n° 2.
  • Budget – indemnités de conseil du trésorier.
  • Budget – décisions modificatives.
  • Incivilité – perturbation sur la voie publique – mode de calcul de prise en charge.