REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

Le Conseil Municipal de la Commune se réunira en séance le :

MARDI 4 DÉCEMBRE 2018 A 19H

L’ordre du jour est le suivant :

–  Appel nominal.

–  Désignation du secrétaire de séance

– Procès-verbal de la séance du 3 octobre 2018 – adoption

  • 1 ) Département – convention tripartite.
  • 2 ) CODAH – plan partenariat de gestion de la demande de logement social.
  • 3 ) Communauté Urbaine – périmètre – compétence voirie – définition.
  • 4) Foncier – régularisation parcelles Vert Village.
  • 5 ) Finances – budget 2019 – engagement des crédits d’investissement.
  • 6 ) Finances – décisions modificatives.

A l’issue de la séance, un point sera fait par Monsieur Le Maire sur la création  de la        Communauté Urbaine.

INFORMATION TÉLÉTHON 2018

 

un geste un espoir

 L’Association un geste un espoir organise le Téléthon le week-end du

 30 novembre et 1er décembre 2018

Le samedi  1er décembre de 9h00 à 12h30, aura lieu une marche en partenariat avec la commune de Manéglise.

Une réunion d’information aura lieu le :

Mardi 27 novembre 2018 à 18h00 à l’espace Arsène Lupin à Epouville.

l’Association organise également des baptêmes moto sur la commune d’Epouville le :

Samedi 1er décembre de 14h00 à 17h00

Ces baptêmes seront réalisés par l’association des motards d’Epouville (les Dégling’os) et l’association des motards de Montivilliers (Les Bikers Normands).

Ci- dessous le plan du circuit de 8 kilomètres  que les motards effectueront.

Plan circuit des motards

POISSONNERIE RICAUX

  Poissons de pays – arrivage journalier – Plateaux de fruits de mer

  Sur la place du marché tous les mercredis de 15 h 30 à 19 h 00

 à partir du 7 novembre 2018

Tél : 06.25.33.35.71

mail : ericcarmen@hotmail.fr

POISSONNERIE

 

COMPTE RENDU CONSEIL MUNICIPAL DU 03 OCTOBRE 2018

1) Ressources humaines – contrat assurance Centre de gestion

Le conseil municipal vote à l’unanimité le contrat assurance du personnel proposé par le centre de gestion .Ce contrat prendra effet au 01 janvier 2019 pour une durée de 4 ans.

2) Vente de deux parcelles communales

Après un vote à bulletin secret, les deux parcelles communales  sises à l’entrée du nouveau lotissement de la vallée des aulnes seront vendues à 170 € le m² .

3)  Codah- Commission d’évaluation de transfert de charges

Le conseil municipal se prononce favorablement aux 5 transferts de charges décidés par la commission Codah dans son rapport du 20 juin 2018.Tous ces transferts de charges vers la Codah n’ont aucune incidence financière ou autre pour la commune d’Epouville.

4) Association sportive- subvention exceptionnelle

Le conseil municipal approuve à l’unanimité le versement d’une subvention exceptionnelle d’un montant de 300 € et de dans le cadre des 10 ans de cette association.

5) ludi sport – révision du tarif

Le conseil municipal accepte à l’unanimité la tarification de 20 € et non de 18 € comme cela avait été voté précédemment.

6) Budget 2018 – Décisions modificatives.

Les décisions suivantes sont adoptées à la l’unanimité

Article 6132 (locations immobilières)– 15 000.00 Article 6413 (personnel titulaire)+15 000.00
Article 615231 (voirie)– 34 930.00 Article 6811 (dotations amortissement)+ 34 930.00
Article 2111(achat de terrains)– 13 000.00 Article 2188 (    autres immobilisations corporelles)+ 13 000.00

7) Ressources humaines –Contrat aidé

Le conseil municipal afin de répondre à une demande en personnel accepte à l’unanimité un contrat aidé (Parcours Emploi Compétence) d’une durée de 20 h par semaine pour un an reconductible une seule fois.

ENQUÊTE SUR LES CONDITIONS DE TRAVAIL

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L’Insee en partenariat avec la DARES (Direction de l’Animation de la Recherche, des Etudes et des Statistiques) réalise, entre le 1er octobre 2018 et le 31 mai 2019, une enquête sur les conditions de travail.

L’enquête a pour objectif d’obtenir une description concrète du travail, de son organisation et de ses conditions, selon divers angles : horaires de travail, marges de manœuvre, coopération, rythmes de travail, efforts physiques ou risques encourus.

Dans notre commune, quelques ménages seront sollicités. Une enquêtrice de l’Insee, Mme Sarah MARTEAUX, prendra contact avec certains d’entre vous. Elle sera munie d’une carte officielle l’accréditant.

Nous vous remercions par avance du bon accueil que vous lui réserverez.

formation-adultes

RECENSEMENT MILITAIRE POUR LES JEUNES NÉS EN OCTOBRE, NOVEMBRE & DÉCEMBRE 2002

 

armee

 

Dès le jour de votre 16ème  anniversaire, garçons ou filles

Présentez vous à la Mairie  de votre domicile avec une pièce d’identité, le livret de famille de vos parents afin de procéder au recensement.

Une attestation de recensement vous sera délivrée par la Mairie. Elle vous sera indispensable pour vous inscrire aux examens et concours de la fonction publique :

BEP, BAC, Permis de conduire.

COMPTE RENDU CONSEIL MUNICIPAL DU 26 JUIN 2018

1) CONVENTION LUDI SPORT

Le Conseil Municipal à l’unanimité accepte le projet Ludi sports 76 permettant la découverte et l’initiative sportive sur le temps périscolaire et de signer la convention avec le département.

2) TARIFS DU CENTRE DE LOISIRS INTERCOMMUNAL

Pour les communes membres :

Journée avec repas :                                      13.80 €

Journée sans repas :                                      10.80 €

Journée avec sortie :                                     22,10 €

Mercredi demi-journée avec repas           7.00€

Garderie par demi-heure :                             1.30€

Pour les communes extérieures :

Journée avec repas :                                      16.80 €

Journée sans repas :                                      13.60 €

Journée avec sortie :                                      28.70 €

Mercredi demi-journée avec repas            9.00 €

Garderie par demi-heure :                            1.80 €

 

3) INDEMNITE DE CONSEILS DU RECEVEUR MUNICIPAL

Le Conseil Municipal a l’unanimité accepte de verser une subvention annuelle au receveur municipal afin d’obtenir ses conseils en matière budgétaire, économique, financière ou comptable.

4) GRDF – EXTENSION DE LA CANALISATION GAZ RUE GEORGES EVERS – CONVENTION DE SERVITUDE – AUTORISATION

Dans le cadre de l’extension de la canalisation gaz moyenne pression rue Georges Evers, afin d’alimenter le lotissement des Aulnes, GDRF doit poser une canalisation sur toute la longueur de la rue dont la commune d’Epouville est propriétaire.

Le Conseil Municipal à l’unanimité propose de signer cette convention de servitude.

5) BASKET – SUBVENTION EXCEPTIONNELLE

Le Conseil Municipal à l’unanimité accepte de verser une subvention exceptionnelle de 1000€ à l’équipe féminine de Basket qui va tenter d’accéder au haut niveau sportif échelon national 3.